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Marques déposées par monsieur Luc SMITH
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ECOBIOTIQUE LES FREQUENCES BIENFAISANTES DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOBIOTIQUE LES FREQUENCES BIENFAISANTES DU SOLEIL
M. Luc SMITH

Numéro de dépôt :
4211931
Date de dépôt :
23/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2025
ECOBIOTIQUE LES FREQUENCES BIENFAISANTES DU SOLEIL de Luc SMITH

Présentation de la marque ECOBIOTIQUE LES FREQUENCES BIENFAISANTES DU SOLEIL

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2015 par monsieur Luc SMITH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOBIOTIQUE LES FREQUENCES BIENFAISANTES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Luc SMITH domicilié(e) 763 Chemin de la Joannas - 69700 - Saint Andéol Le Château - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc SMITH domicilié(e) 763 Chemin de la Joannas - 69700 - Saint Andéol Le Château - France.

La marque ECOBIOTIQUE LES FREQUENCES BIENFAISANTES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBIOTIQUE LES FREQUENCES BIENFAISANTES DU SOLEIL arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.

Luc SMITH a également déposé les autres marques suivantes : Natte Lucy


M. Luc SMITH - 763 Chemin de la Joannas - 69700 - Saint Andéol Le Château - France


M. Luc SMITH - 763 Chemin de la Joannas - 69700 - Saint Andéol Le Château - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.